Mentions Légales
MENTIONS LÉGALES
N° Carte professionnelle : CPI 64012017000019016 délivrée le 15/06/2023 par la CCI de Bayonne Pays-Basque.
Numéro de TVA: FR26829281070
SIRET : 829 281 070 00021
Siège social : 2 Rue du Marais de l’Estunard, 64100 Bayonne.
Hébergeur :
OVH.COM
SAS au capital de 5 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
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Les droits de propriété intellectuelle
Tous les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres (directement visible ou invisible comme le code des pages) publiés dans le cadre de ce site et gérés par Adour Gestion sont la propriété de leurs auteurs respectifs et mis à la disposition du public, pour simple consultation. L’ensemble de cette production est donc protégé par les droits d’auteur.
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Les auteurs respectifs des documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres reproduits
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La reproduction ne pourra être que partielle ; Il sera fait mention de manière explicite de la provenance exacte du document, article, texte, ou autres dupliqué en indiquant sur la copie l’adresse URL de la page copiée et/ou de la page d’accueil de ce site.
L’auteur de la reproduction devra être identifiable, la copie devra être justement datée ; Le nom de l’auteur original du contenu copié ne pourra en aucun cas être utilisé sur la copie au titre d’un quelconque soutient, sans l’autorisation expresse de ce dernier ;
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Éléments graphiques et Interfaces
Au même titre que les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres, les éléments graphiques composant le site (interface graphique et illustrations) appartiennent à leurs auteurs respectifs et sont protégés par le droit d’auteur tel que défini dans le Code de la Propriété Intellectuelle.
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